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    Les droits réels

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    Les droits réels

    Tome I : Introduction à l'étude des droits réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages
    Année de parution2019
    Edition6e édition
    ISBN978-3-7272-0762-4
    LangueFrançais
    Pages623
    Type de produitLivre (Broché)
    Détails catégorie de prod. Droits réels

    Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle.

    A celles et ceux qui abordent l’étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l’intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine qui faciliteront la recherche d’informations complémentaires.

     Après une introduction générale, ce premier volume traite

    -           de la possession,

    -           du registre foncier,

    -           des dispositions générales sur la propriété ainsi que

    -           de la propriété par étages.

    Cette sixième édition tient compte de l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.

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    Tome I : Introduction à l'étude des droits réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages
    Steinauer, Paul-Henri
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